Vos régions
Expression des Syndicats Locaux
Employeurs / CTR
DGA
DIRISI
SCA
SEO
SID
SIMU
SIAé
TERRE
MARINE
SSA
SGA
DRH-MD
SHD
DSN
AIR
CCAS
Retraités
Documentation
Médias
Photos
Vidéos
Contactez-nous
Contacter la Cellule COM
Contacter la FéDIASA
Contacter l'UFSO
Contacter le SNPAD
Contacter le SNPTP
Formation syndicale
Recherche
Types de contenu
Types de contenu
- Sélectionner -
Article
Articles FO
Articles FO Image
Avancé
Connexion
S'identifier
Mot de passe perdu
Accueil
Ouvriers d'état
DÉCISION N° 300045 fixant le régime de rémunération des ouvriers mensualisés de la défense.
Télécharger
Aperçu
DÉCISION MINISTÉRIELLE N° 41334 relative à la mensualisation des ouvriers de la défense.
Calé
Télécharger
Aperçu
NOTE N° 31961/DEF/DPC/RGB/3 relative aux modalités de calcul des retenues pour pension en cas de grève ou de congé sans salaire pour convenances personnelles.
Calé
Télécharger
Aperçu
CIRCULAIRE INTERMINISTÉRIELLE N° 44102 relative au paiement des ouvriers mensualisés de la défense nationale.
Calé
Télécharger
Aperçu
DÉCRET N° 66-108 déterminant l'indice servant à l'indexation du salaire minimum national interprofessionnel garanti et portant réduction du nombre de zones.
Calé
Télécharger
Aperçu
ARRÊTÉ fixant le coefficient de majoration applicable à la rémunération du personnel à statut ouvrier muté en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie.
Calé
Télécharger
Aperçu
INSTRUCTION N° 302056 relative à la retenue pour le logement et l'ameublement applicable aux ouvriers de l'État mutés en Polynésie française, en Nouvelle-Calédonie ou à Mayotte.
Calé
Télécharger
Aperçu
ARRÊTÉ fixant le cœfficient de majoration applicable à la rémunération du personnel à statut ouvrier muté dans les services des anciens combattants au Maroc.
Calé
Télécharger
Aperçu
ARRÊTÉ fixant le cœfficient de majoration applicable à la rémunération du personnel à statut ouvrier muté dans les services des anciens combattants en Tunisie.
Calé
Télécharger
Aperçu
ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL fixant le coefficient de majoration applicable à la rémunération des personnels civils à statut ouvrier en service à Dakar.
Calé
Télécharger
Aperçu
DÉCRET N° 88-895 instituant une indemnité particulière aux personnels à statut ouvrier affiliés au fonds spécial des pensions des ouvriers des établissements industriels de l'Etat et aux ouvriers auxiliaires du ministère de la défense recrutés et emp
Télécharger
Aperçu
ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL fixant le coefficient de majoration applicable à la rémunération du personnel à statut ouvrier en service à Djibouti.
Calé
Télécharger
Aperçu
DÉCRET N° 81-111 fixant le régime de rémunération des personnels à statut ouvrier mutés dans les départements et territoires d'outre-mer ou dans certaines bases françaises et services des anciens combattants en territoire étranger.
Calé
Télécharger
Aperçu
ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL pris pour l'application du décret n° 81-111 du 28 janvier 1981 fixant le régime de rémunération des personnels à statut ouvrier mutés sur les bases françaises à Diégo-Suarez.
Télécharger
Aperçu
ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL pris pour l'application du décret n° 81-111 du 28 janvier 1981 fixant le régime de rémunération des personnels à statut ouvrier mutés dans les départements de la Guadeloupe, de la Guyane et de la Martinique.
Calé
Télécharger
Aperçu
ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL pris pour l'application du décret n° 81-111 du 28 janvier 1981 fixant le régime de rémunération des personnels à statut ouvrier mutés dans le département de la Réunion.
Calé
Télécharger
Aperçu
ARRÊTÉ fixant la liste des fonctions correspondant aux emplois ouvrant droit au bénéfice de l’indemnité de départ volontaire instituée par le décret n° 2012-534 du 20 avril 2012 relatif à l’indemnité de départ volontaire des ouvriers de l’État mis à
Calé
Télécharger
Aperçu
INSTRUCTION N° 311515/DEF/SGA/DRH-MD/SRHC/RSSF relative à l'attribution d'une allocation spécifique de cessation anticipée d'activité à certains ouvriers de l'État, fonctionnaires et agents non titulaires relevant du ministère de la défense.
Calé
Télécharger
Aperçu
DÉCRET N° 2008-723 relatif à l’attribution d’une indemnité de difficulté d’accès aux fonctionnaires et aux agents non titulaires de l’État exerçant leurs fonctions dans les installations du ministère de la défense implantées sur l’île Longue et à Lan
Calé
Télécharger
Aperçu
ARRÊTÉ fixant le montant de l’indemnité de difficulté d’accès allouée aux fonctionnaires et aux agents non titulaires de l’État exerçant leurs fonctions dans les installations du ministère de la défense implantées sur l’île Longue et à Lanvéoc-Poulmi
Calé
Télécharger
Aperçu
Ordering
Ordre Ascendant
Ordre Descendant
Titre Ascendant
Titre Descendant
Date Croissante
Date Descendante
Filename Ascending
Filename Descending
Rating Count Ascending
Rating Count Descending
Rating Ascending
Rating Descending
Downloads Ascending
Downloads Descending
Afficher NUM
5
10
15
20
50
Tout
Page 7 sur 10
Powered by
Phoca Download
Vos régions
Expression des Syndicats Locaux
Employeurs / CTR
DGA
DIRISI
SCA
SEO
SID
SIMU
SIAé
TERRE
MARINE
SSA
SGA
DRH-MD
SHD
DSN
AIR
CCAS
Retraités
Documentation
Médias
Photos
Vidéos
Contactez-nous
Contacter la Cellule COM
Contacter la FéDIASA
Contacter l'UFSO
Contacter le SNPAD
Contacter le SNPTP
Formation syndicale
Recherche
Connexion
Déconnexion
Accueil